Réécouter Vers la "start-up Assemblée" ?

On évoquait hier l’accélération du temps politique sous Emmanuel Macron. L’enchainement des projets de loi, qui tient quasiment du spectacle pyrotechnique. Eh bien dans ce contexte, il ne sera pas dit que l’Assemblée nationale ralentit le rythme macroniste, bien au contraire. La « start-up nation » a besoin de sa « start-up assemblée ».

Le président de l’Assemblée nationale, François de Rugy a mis en place des groupes de travail pour accélérer la fabrique de la loi, pardon, pour « accroître l’agilité du process législatif », comme l’on dirait en langage start-up. Concrètement : moins d’amendements débattus, moins de navettes avec le Sénat. Il s’agit d’être plus performant.

Sans oublier, dans ces propositions, la touche écolo : les députés prévoient de faire installer le double vitrage dans leurs bureaux. Et d’économiser le papier en inscrivant les amendements sur des tablettes tactiles. C’est aussi ça la « start-up nation ». Curieux que personne n’ait penser à faire installer un baby-foot en salle des 4 colonnes ; ou à remplacer le Côtes-du-Rhône de la buvette par une sélection de smoothies. Plus sérieusement, cette réforme laisse apparaître quelques craintes.

Au nom de l’efficacité

Au nom de l’efficacité, on diminue le temps de conception de la loi. Pour gagner du temps, François de Rugy propose même que certains textes ne soit plus votés dans l’hémicycle, mais dès la commission. Les commissions (de la défense, des affaires sociales, etc.) réunissent quelques dizaines de députés « spécialistes », qui pré-examinent le texte de loi. Demain, elles voteraient donc les textes. « Vote en catimini » serait une expression exagérée, car ces commissions sont filmées, accessibles par internet aux citoyens curieux. Mais cette rapidité n’empêchera-t-elle pas les députés de bien se saisir de chaque question, de bien en mesurer les enjeux, de bien en jauger les effets ?

Ne facilitera-t-elle pas l’adoption d’amendements « sortis du chapeau » au dernier moment par la majorité, sans que l’opposition ou les médias n’aient le temps de s’y intéresser ?

Certes, le rythme actuel de la fabrique de la loi peut sembler désuet. Il s’écoule souvent un an entre l’annonce d’une réforme et son application. Pour autant, cette logique du « fast and furious » à l’Assemblée ne risque-t-elle pas de déséquilibrer un peu plus la répartition des pouvoirs ? De faire du Palais-Bourbon une chambre enregistreuse de l’exécutif ?

Raisonnons par l’absurde. Après tout, pour accroître l’efficacité de la fabrique de la loi – pardon, pour « upgrader le process législatif » -, la séparation des pouvoirs ne présente guère d’intérêt… Quelle perte de temps, quelle manque d’optimisation des moyens dans la start-up France ! Ne faudrait-il pas aller jusqu’au bout ; imaginer des économies d’échelle en fusionnant l’Assemblée, le Sénat et l’Élysée ? Voilà qui serait vraiment disruptif.

Frédéric Says

Article source: https://www.franceculture.fr/emissions/le-billet-politique/le-billet-politique-jeudi-2-novembre-2017